STATUTS

Association R.L.STEVENSON

Article 1 – FORME

Il est crée entre les soussignés et les personnes physiques ou morales qui adhéreront aux présents
statuts et rempliront les conditions ci-après fixées, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901,
le décret du 16 Août 1901 et les présents statuts.

Article 2 – DENOMINATION
                                                          L’Association est dénommée
                                                  R.L.STEVENSON de BARBIZON à GREZ

Article 3 – OBJET

L’association a pour objet de valoriser la présence de Robert Louis Stevenson dans la région entre
1875 et 1878

      • au travers de son œuvre littéraire et plus particulièrement des ouvrages réalisés durant cette
        période.
      • sa présence au milieu des colonies d’artistes, plus particulièrement à Barbizon et à Grez sur
        Loing
      • la promotion du tourisme vert à l’instar de R.L.Stevenson, notamment autour de l’itinéraire
        Stevenson en forêt de Fontainebleau

Au moyen

      • de randonnées et plus particulièrement de randonnées à thèmes
      • de rencontres littéraires
      • de conférences et d’exposition
      • de publications de toutes natures
      • de l’utilisation des moyens ce communications multimédias
      • de visites et de voyages

Par ailleurs, l’association appartient à un réseau « x » dont l’objectif est d’obtenir le label
d’Itinéraire Culturel Européen. Elle se doit de répondre aux sollicitations de ce dernier pour
instruire le dossier et participer aux actions européennes décidées par ce dernier.

Article 4 – SIEGE SOCIAL

Le siège social de l’association est fixé à la Mairie de Recloses – 77 760 – France
Il pourra être transféré en toute autre endroit par simple décision du Conseil d’Administration.

Article 5 – DUREE

La durée de l’Association est illimitée.

Article 6 – MEMBRES

6-1- L’Association se compose des membres fondateurs, personnes physiques qui sont à l’origine
de l’Association et de ceux qui y adhéreront ultérieurement

      • de membres ordinaires et de membres d’honneur, personnes physiques ou morales

6- 2 – Les membres ( personnes physiques ou morales ) qui adhèrent aux statuts de l’Association et
souhaitent en suivre les activités peuvent , si ils le souhaitent, apporter leur contribution à
l’animation de l’Association.

      • Pour acquérir le titre de membre , il convient de régler la cotisation annuelle, définie par le
        C.A.
      • Les membres ont le droit de vote aux assemblées générales ordinaires et extraordinaire.

6- 3 – Le C.A. peut attribuer le titre de Membre d’Honneur aux personnes physiques ou morales qui
rendent ou ont rendu des services signalés à l’Association.
Ce titre confère à ceux qui l’ont obtenu le droit d’être invité à assister aux assemblées sans
toutefois, prendre part aux votes. Ils ne sont pas éligibles et sont exonérés des cotisations annuelles.

6-4 –Le titre de Membres correspondants sera attribué aux personnes qui dans quelque pays que cela
soit, joueront un rôle d’informateur auprès de l’Association, informations pouvant concerner
Stevenson ou les évènements le concernant.
Les membres correspondants n’ont pas le droit de vote, ne sont pas éligibles, mais peuvent, si ils le
souhaitent, apporter leur contribution financière à l’Association.

Article 7 – DEMISSION – EXCLUSION – DECES

La qualité de membre ( personne physique ou morale ) se perd par :

      • la démission : La démission d’un membre doit être signifiée au Président du C.A. par simple
        courrier.
      • l’exclusion : L’exclusion pourra être prononcée par le comité directeur pour non paiement de
        la cotisation ou pour motif grave, le membre concerné ayant été invité à fournir des
        explications.

Tout membre démissionnaire qui cesse de faire partie de l‘Association, pour quelque motif que ce
soit, n’a droit à aucun remboursement.

La démission, l’exclusion ou le décès d’un membre ne met pas fin à l’ Association qui continue à
exister entre les autres membres.

Article 8 – RESPONSABILITES DES MEMBRES ET ADMINISTRATEURS

Le patrimoine de l’Association répond seul des engagements contractés en son nom, sans qu’aucun
des membres ou administrateurs ne puisse être personnellement responsable de ces engagements.

Article 9 – RESSOURCES DE L’ASSOCIATION

Les ressources de l’association proviennent :

      • des droits d’entrée et des cotisations
      • des subventions de toute nature
      • des dons , en espèces et en nature
      • du produit des activités de l’association

Article 10 – COTISATIONS

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le comité directeur ( bureau du Conseil
d’Administration ).

Article 11 – CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration est composé de 6 membres au minimum et de 18 membres au
maximum. Seront éligibles les adhérents remplissant les critères fixés par l’article 6-2 .
Les représentants des communes concernées par la présence de Stevenson
( Barbizon, Recloses, Grez sur Loing, ..) sont membres de droit.
La durée du mandat des membres du Conseil d’Administration est fixée à 6 ans. Il prend fin à
l’issue de l’assemblée générale des membres appelés à
procéder au renouvellement ou au remplacement des conseillers sortants.

Le Conseil d’Administration se renouvelle par tiers tous les 2 ans.
Les membres sortants sont rééligibles.

Les candidatures devaient être adressées au Conseil D’Administration
au plus tard 15 jours avant la date de l’Assemblée Générale devant procédé au renouvellement ou
au remplacement de conseillers sortants.

L’ordre de sortie des conseillers composant le premier conseil est déterminé par tirage au sort.

Tout administrateur qui perdra au cours de son mandat la qualité de membre de l’association sera
réputé démissionnaire de ses fonctions d’administrateur.

En cas de vacance d’un poste d’administrateur, le président propose au C.A. la cooptation d’un
membre actif. La candidature sera acquise à la majorité des 2/3 des voix. Cette cooptation devra être
ratifiée par l’assemblée générale suivante. Les membres du conseil cooptés, ne demeurent en
fonction que pour la durée restant à courir, du mandat de leur prédécesseur .

Les administrateurs ne peuvent recevoir de rétribution, ni en cette qualité, ni en celle de membre du
comité directeur. Par contre, et sur décision du Président, il peut être procédé au remboursement de
frais exceptionnels.

Article 12 – COMITE DIRECTEUR DU CONSEIL D’ ADMINISTRATION

A la suite de chaque Assemblée Générale qui procède à la nomination d’Administrateurs, le Conseil
d’Administration élit parmi ses membres un Comité directeur composé de :

      • Un président
      • Un ou plusieurs vice- présidents
      • Un trésorier et, éventuellement un trésorier-adjoint
      • Un secrétaire-général et, éventuellement un secrétaire-adjoint

Les membres du Comité Directeur sont rééligibles

Article 13 – MISSIONS DES MEMBRES DU COMITE DIRECTEUR

      • Le président est chargé d’exécuter les décisions du Conseil d’Administration et d’assurer le bon
        fonctionnement de l’Association qu’il représente dans tous les actes de la vie civile et,
        éventuellement en justice. Il a la faculté de déléguer tout ou partie de ses pouvoirs, avec ou sans
        faculté de sous-déléguer
      • Le ou les vice-présidents seconde(nt) le président dans l’exercice de ses fonctions et l’un d’eux
        le remplace en cas d’empêchement.
      • Le trésorier tient les comptes de l’Association dont il dresse en fin d’année le compte de
        l’exercice annuel. D’une manière générale, il procède à toutes les opérations de caisse, procède
        pour le compte de l’Association aux ouvertures de comptes bancaires ou postaux, perçoit et
        encaisse les cotisations et revenus divers et solde les dépenses.
      • Le secrétaire-général rédige les comptes rendus des séances du Comité Directeur, du Conseil
        d’Administration et des Assemblées Générales, est responsable de la tenue des registres
        prescrits par la loi, lance les convocations aux différentes assemblées.

Les dépenses importantes ( investissements ou budgets de manifestations exceptionnelles ) doivent
être approuvées par le Comité directeur.

Le trésorier-adjoint assiste le trésorier et le secrétaire-adjoint assiste le secrétaire-général dans leurs
missions.

Vis à vis des organismes bancaires, le président et le trésorier ont le pouvoir de signature, conjoint
ou séparé.

Article 14 – REUNIONS ET DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu’il est convoqué
par son président ou à la demande du tiers de ses membres.

Chaque administrateur peut détenir un pouvoir en sus du sien. La présence de la
moitié des membres ( présents ou représentés ) est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas d’égalité des voix, celle du président est
prépondérante.

Tout administrateur qui aura, sans excuse approuvée par le C.A, manqué trois séances consécutives,
sera considéré comme démissionnaire.

Un compte-rendu, signé par le président et le secrétaire, est rédigé a l’issue de chaque réunion. Une
copie en sera adressée à chaque administrateur.

Article 15 – POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser le Président à agir au nom de
l’Association et faire autoriser tous actes et opérations autorisés à l’Association .

Il propose à l’Assemblée Générale extraordinaire des membres toutes modifications des statuts.

Il établit et modifie le règlement intérieur.

Il approuve les comptes de l’Association qui sont établis à la date du 30 juin de chaque année et
établit le rapport moral et financier soumis à l’Assemblée annuelle de l’Association.

Il peut notamment décider de l’embauche d’employés, contracter aux conditions qu’il avisera avec
tout prestataire, prendre à bail les locaux nécessaires à la réalisation de l’objet de l’Association.

Article 16 – ASSEMBLEE GENERALE

Les membres de l’Association se réunissent en Assemblées Générales au moins une fois par an,
dans les 6 mois qui suivent la clôture des comptes. Ces Assemblées sont qualifiées d’extraordinaire
lorsque les décisions se rapportent à une modification des statuts, et d’ordinaire dans les autres cas.

Les Assemblées se réunissent au siège de l’Association ou dans tout autre endroit indiqué sur la
convocation, adressée au plus tard 15 jours avant la date de la dite Assemblée, par courrier postal ou
par courrier électronique.

Les membres peuvent se faire représenter aux assemblées mais exclusivement par un autre membre.

Son ordre du jour est défini par le Comité Directeur. Elle approuve les comptes de l’exercice clos,
vote le budget prévisionnel, délibère sur le rapport moral et pourvoit au remplacement des
Administrateurs.

Chaque membre dispose d’une voix et de la (ou des ) voix pour lesquelles il a reçu pouvoir. Les
pouvoirs en blanc sont exercés par le président qui vote favorablement les motions proposées par le
C.A.

Une feuille d’émargement doit être signée par les membres présent entrant en séance. Pour délibérer
valablement, l’Assemblée doit être composée du quart au moins des membres, membres présents
ou représentés.

Si le quorum n’est pas atteint, l’Assemblée est convoquée à nouveau dans les conditions prévues ci-
dessus et, lors de la seconde réunion, elle délibère valablement quelque soit le nombre de membres
présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées.

Les délibérations sont constatées par des comptes rendus signés par le président et le secrétaire de
séance.

Article 17 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

L’Assemblée Générale Extraordinaire est réunie pour modifier les statuts . C’est elle qui peut
décider de la dissolution anticipée de l’Association ou de son union avec d’autres Associations.

Pour valablement délibérer, l’Assemblée Générale Extraordinaire doit être composée du quart de
ses membres, présents ou représentés.

Si cette condition n’est pas remplie, l’Assemblée est convoquée à nouveau dans les formes et les
conditions prévues par l’article 16. Lors de la seconde réunion, elle délibère valablement quelque
soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les décisions sont validées à la majorité des 2/3 des voix ( présents ou représentés)..

Article 18 – DISSOLUTION – LIQUIDATION

En cas de dissolution volontaire, statutaire ou forcée de l’Association, l’Assemblée Générale
Extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui jouiront des pouvoirs les plus étendus pour
réaliser l’actif et acquitter le passif.

Le produit net de la liquidation sera dévolu à une Association ayant un objet similaire ou à tout
établissement public ou privé reconnu d’utilité publique et qui sera désignée par L’Assemblée
Générale Extraordinaire des membres.

                                                                          Michel Legros